le bonheur commun

 

 un épisode de la

 Révolution

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

hérault de séchelles  ou  le délit de belle gueule

 

Villemoisson-sur-Orge est une des rares communes à avoir donné le nom de Marie-Jean Hérault de Séchelles (1760-1794) à l’une de ses rues et à en avoir fait longtemps son héros communal. De grandes fêtes ont été organisées dans le passé pour honorer sa mémoire. En 1989, une association historique a été créée dans le même but. Elle n’a vécu, à vrai dire, que juste le temps d’une campagne électorale.

 

En 2004 encore, le guide municipal affirmait que Marie-Jean avait passé son adolescence à Villemoisson, qu’il était ensuite devenu avocat, qu’il avait été guillotiné le 5 avril 1794 et qu’il était surtout connu pour être l’auteur de la Déclaration des Droits de l’Homme.

 

Partout, le personnage était tombé dans l’oubli, sinon dans le mépris. Depuis pas mal de temps déjà, son nom avait disparu des dictionnaires. Lorsque, au début de l’année de 2000, un écrivain à la mode en a fait un héros de roman amateur d’équitation, on s’est déchaîné contre lui et on a même, sur le web, évoqué à son propos les « poubelles de l’histoire ».

 

Aujourd’hui en 2005, à Villemoisson, ç’en est fini du héros local officiel. Le guide municipal ne fait plus mention que de « la grand-mère du conventionnel Hérault de Séchelles » en tant qu’habitante du château entre 1750 et 1770, mais plus du tout du conventionnel lui-même.

 

Ailleurs qu’à Villemoisson, d’autres s’interrogent sans comprendre, pourquoi on ne parle guère plus de celui dont la vie fort courte vaut bien des romans, qui a été deux fois président de la Convention, qui a fait partie du Comité de Salut public, dont on trouve le nom associé à de nombreuses péripéties de la Révolution, qui a beaucoup et souvent bien écrit après et avant et qui fut, pour tout compliquer, à la fois aristocrate de naissance habitué à paraître et à feindre en même temps que révolutionnaire combattant. Toutes choses qui devraient susciter des discours, des interrogations et non le silence.

 

Certains expliquent cette désaffection par le fait qu’il était à la fois beau et viril, l’aspect physique idéal pour atteindre à l’immortalité du Petit Larousse illustré étant d’être laid et viril comme Mirabeau, Marat ou Danton ou à la rigueur beau et féminin comme Robespierre ou Saint-Just.

 

Mais, est-ce vraiment sérieux, parce que le bonhomme a omis de se crever un œil, de dire n’importe quoi sur son compte et d’oublier qu’il a été, que cela plaise ou non, un acteur important et représentatif de cette Révolution dont il y a encore tant de choses à savoir et à dire ?

 

Est-ce également vraiment sérieux, parce qu’on ne sait pas s’il a y a mis ou non un jour les pieds un jour pour ne plus en plus en parler à Villemoisson ? Ne laissons personne : historiens , professeurs, écrivains, politiciens s’emparer de l’histoire et nous la dicter. Elle nous appartient aussi bien qu’à eux.  

 

 un chef d’œuvre de la philanthropie

 

Pour rappeler, par exemple, que c’est bien lui, Marie-Jean Hérault de Séchelles, qui, ce 23 juin 1793, est monté à la tribune de la Convention, présidée ce jour-là par Collot d’Herbois, pour dire :

 

Citoyens, vous avez chargé votre Comité de salut public de vous présenter une nouvelle Déclaration des droits, nous vous l’apportons;

Nous l’avions d’abord rédigée en termes précis, mais en la relisant nous nous sommes aperçus qu’elle était trop sèche, et nous avons changé sa rédaction. Il n’en est pas d’une Déclaration des droits comme d’une Constitution ; celle-ci doit être très resserrée : l’autre au contraire doit être très détaillée et à la portée de tout le monde.

Tel est l’exemple que nous ont donne les Américains, nous l’avons suivi.

 

   Collot d’Herbois

 

 

Déclaration des droits de l’homme et du citoyen

 

Le peuple français, convaincu que l'oubli et le mépris des droits naturels de l'homme, sont les seules causes des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer, avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur ; le magistrat la règle de ses devoirs ; le législateur l'objet de sa mission.

En conséquence, il proclame, en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen.

 

               

                                                                                                                              document Archives nationales

 

 

Article premier

Le but de la société est le bonheur commun.

Le gouvernement est institué pour garantir à l'homme la puissance de ses droits naturels et imprescriptibles.

 

Article 2

Ces droits sont l'égalité, la liberté, la sûreté, la propriété.

 

Article 3

Tous les hommes sont égaux par la nature et devant la loi.

 

Article 4

La loi est l'expression libre et solennelle de la volonté générale ; elle est la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse ; elle ne peut ordonner que ce qui est juste et utile à la société ; elle ne peut défendre que ce qui lui est nuisible.

 

Article 5

Tous les citoyens sont également admissibles aux emplois publics. Les peuples libres ne connaissent d'autres motifs de préférence, dans leurs élections, que les vertus et les talents.

 

Article 6

La liberté est le pouvoir qui appartient à l'homme de faire tout ce qui ne nuit pas aux droits d'autrui : elle a pour principe la nature ; pour règle la justice ; pour sauvegarde la loi ; sa limite morale est dans cette maxime :

              Ne fais pas à un autre ce que tu ne veux pas qu'il te soit fait.

 

Article 7

Le droit de manifester sa pensée et ses opinions, soit par la vole de la presse, soit de toute autre manière, le droit de s'assembler paisiblement, le libre exercice des cultes, ne peuvent être interdits. La nécessité d'énoncer ces droits suppose ou la présence ou le souvenir récent du despotisme.

 

Article 8

La sûreté consiste dans la protection accordée par la société à chacun de ses membres pour la conservation de sa personne, de ses droits et de ses propriétés.

 

Article 9

La loi doit protéger la liberté publique et individuelle contre l'oppression de ceux qui gouvernent.

 

Article 10

Nul ne doit être accusé, arrêté ni détenu, que dans les cas déterminés par la loi et selon les formes qu'elle a prescrites. Tout citoyen, appelé ou saisi par l'autorité de la loi, doit obéir à l'instant ; il se rend coupable par la résistance.

 

Article 11

Tout acte exercé contre un homme hors des cas et sans les formes que la loi détermine, est arbitraire et tyrannique ; celui contre lequel on voudrait l'exécuter par la violence a le droit de le repousser par la force.

 

Article 12

Ceux qui solliciteraient, expédieraient, signeraient, exécuteraient ou feraient exécuter des actes arbitraires, seraient coupables, et doivent être punis.

 

Article 13

Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi.

 

Article 14

Nul ne doit être jugé et puni qu'après avoir été entendu ou légalement appelé, et qu'en vertu d'une loi promulguée antérieurement au délit. La loi qui punirait les délits commis avant qu'elle existât serait une tyrannie ; l'effet rétroactif donné à la loi serait un crime.

 

Article 15

La loi ne doit décerner que des peines strictement et évidemment nécessaires : les peines doivent être proportionnées au délit et utiles à la société.

 

Article 16

Le droit de propriété est celui qui appartient à tout citoyen de jouir et de disposer à son gré de ses biens, de ses revenus, du fruit de son travail et de son industrie.

 

Article 17

Nul genre de travail, de culture, de commerce, ne peut être interdit à l'industrie des citoyens.

 

Article 18

Tout homme peut engager ses services, son temps ; mais il ne peut se vendre, ni être vendu ; sa personne n'est pas une propriété aliénable. La loi ne reconnaît point de domesticité ; il ne peut exister qu'un engagement de soins et de reconnaissance, entre l'homme qui travaille et celui qui l'emploie.

 

Article 19

Nul ne peut être privé de la moindre portion de sa propriété sans son consentement, si ce n'est lorsque la nécessité publique légalement constatée l'exige, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.

 

Article 20

Nulle contribution ne peut être établie que pour l'utilité générale. Tous les citoyens ont le droit de concourir à l'établissement des contributions, d'en surveiller l'emploi, et de s'en faire rendre compte.

 

Article 21

Les secours publics sont une dette sacrée. La société doit la subsistance aux citoyens malheureux, soit en leur procurant du travail, soit en assurant les moyens d'exister à ceux qui sont hors d'état de travailler.

 

Article 22

L'instruction est le besoin de tous. La société doit favoriser de tout son pouvoir les progrès de la raison publique, et mettre l'instruction à la portée de tous les citoyens.

 

Article 23

La garantie sociale consiste dans l'action de tous, pour assurer à chacun la jouissance et la conservation de ses droits ; cette garantie repose sur la souveraineté nationale.

 

Article 24

Elle ne peut exister, si les limites des fonctions publiques ne sont pas clairement déterminées par la loi, et si la responsabilité de tous les fonctionnaires n'est pas assurée.

 

Article 25

La souveraineté réside dans le peuple ; elle est une et indivisible, imprescriptible et inaliénable.

 

Article 26

Aucune portion du peuple ne peut exercer la puissance du peuple entier ; mais chaque section du souverain assemblée doit jouir du droit d'exprimer sa volonté avec une entière liberté.

 

Article 27

Que tout individu qui usurperait la souveraineté soit à l'instant mis à mort par les hommes libres.

 

Article 28

Un peuple a toujours le droit de revoir, de réformer et de changer sa Constitution. Une génération ne peut assujettir à ses lois les générations futures.

 

Article 29

Chaque citoyen a un droit égal de concourir à la formation de la loi et à la nomination de ses mandataires ou de ses agents.

 

Article 30

Les fonctions publiques sont essentiellement temporaires ; elles ne peuvent être considérées comme des distinctions ni comme des récompenses, mais comme des devoirs.

 

Article 31

Les délits des mandataires du peuple et de ses agents ne doivent jamais être impunis. Nul n'a le droit de se prétendre plus inviolable que les autres citoyens.

 

Article 32

Le droit de présenter des pétitions aux dépositaires de l'autorité publique ne peut, en aucun cas, être interdit, suspendu ni limité.

 

Article 33

La résistance à l'oppression est la conséquence des autres Droits de l'homme.

 

Article 34

Il y a oppression contre le corps social lorsqu'un seul de ses membres est opprimé. Il y a oppression contre chaque membre lorsque le corps social est opprimé.

 

Article 35

Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs.

 

 

                           

                                       Alphabet républicain de Chemin fils - 1794 (document BNF)

    Des applaudissements nourris sur la Montagne et dans la tribune saluent la fin de la lecture de la Déclaration et Philippeaux, se tournant vers Collot s’écrie :

  « Aux voix, Président, c’est un chef d’œuvre qui ne doit point souffrir de discussion ! »

Mais, Raffron du Trouillet demande que le titre de la Déclaration des droits soit ainsi fixé : Déclaration des droits et des devoirs de l’homme en société.

Maximilien Robespierre intervient :

 « Je me rappelle que l’Assemblée constituante, à l’époque où elle était encore digne du peuple, a soutenu un combat pendant trois jours contre le clergé, pour qu’on n’insérât pas dans la Déclaration le mot devoir. Vous devez simplement poser les principes généraux des droits du peuple ; d’où dérivent naturellement ses devoirs ; mais vous ne devez pas insérer dans votre déclaration le mot devoir. »

Maximilien Robespierre

 Les propositions de Raffron du Trouillet sont rejetées et la nouvelle rédaction de la Déclaration est approuvée en masse. Plusieurs membres demandent une nouvelle lecture du texte. Hérault-Séchelles  fait cette lecture et la Convention adopte définitivement le texte alors que la droite ne prend pas part à la délibération. Sur la Montagne on proteste et Billaud-Varenne demande l’appel nominal :

« … Il faut que le peuple connaisse les hommes qui veulent son bonheur, et ceux qui semblent déjà protester contre ce chef d’œuvre de la philanthropie … »

Maximilien Robespierre intervient à nouveau :

« La déclaration des droits n’a besoin, pour être adoptée par le peuple, que des principes qu’elle renferme et l’assentiment de la presque unanimité de la Convention nationale. Je m’étonne qu’on se soit aperçu de ce que quelques citoyens qui siègent là (et il désigne le côté droit) ont paru immobiles et n’ont point partagé notre enthousiasme. Ce procédé de quelques individus m’a paru si extraordinaire que je ne puis croire qu’ils adoptent des principes contraires à ceux que nous consacrons, et j’aime à me persuader que s’ils ne sont point levés avec nous, c’est plutôt pace qu’ils sont paralytiques que mauvais citoyens.»

La Convention décide alors de ne point délibérer sur la proposition de Billaud-Varenne ; une députation des autorités constituées de Paris est admise à la barre et le citoyen Dufourny au nom des corps constitués fait alors un beau et long discours. Puis c’est au tour du maire de Paris, Pache,  d’intervenir et à celui d’Anaxagoras Chaumette, procureur de la commune de lire une adresse des communes de Paris et des environs. Un administrateur puis un juge parlant au nom des tribunaux de Paris interviennent et un canonnier vient lire le discours qui doit être prononcé à la fête civique du Champ-de-Mars.

Tous ces discours, dans des envolées souvent lyriques, vont tous à peu près dans le même sens : « C’est bien, c’est très bien, même. Mais ce n’est qu’un début, il faut continuer le combat  » Comme dans cette phrase du discours d’Anaxagoras Chaumette :

« Législateurs, ce bon peuple de Paris, confondu avec ses administrateurs, ses juges, ce bon peuple qui vous félicité aujourd’hui de vos bienfaisants travaux, désire en jouir promptement : il ne lui reste qu’un vœu à former, c’est de voir bientôt une Constitution républicaine soumise à la sanction du souverain ; c’est alors que se distribueront les couronnes civiques et l’opprobre, l’éloge et le mépris. »

Anaxagoras Chaumette 

 

 Le Président Collot d’Herbois répond ensuite aux pétitionnaires parisiens. Son discours est applaudi vivement par l’Assemblée et les tribunes. Billaud-Varenne propose de consacrer cette journée par un décret populaire et bienfaisant et demande l’abrogation de la loi martiale : La loi martiale est abrogée. On applaudit à cette décision.

Un membre de la députation qui n’avait pas quitté la barre prend alors la parole pour présenter une pétition de la société révolutionnaire des Gravilliers, mais Maximilien Robespierre l’interrompt pour demander à être entendu avant le citoyen :

« Il faut que les esprits des citoyens et ceux de la Convention nationale restent aujourd’hui fixés sur les idées touchantes et sublimes présentées par les autorités constituées, au nom des citoyens de Paris. Livrons-nous aux sentiments consolateurs qu’elles inspirent, livrons-nous à l’achèvement de la Constitution ; que ce grand ouvrage ne soit interrompu par aucun intérêt particulier. Ce jour est une fête nationale, et tandis que le peuple jure la fraternité universelle, travaillons ici à son bonheur. Je demande donc que la pétition soit remise à un autre jour. Les motifs qui m’inspirent sont dignes du peuple. Je demande que ma proposition soit mise aux voix. »

On applaudit et la proposition de Robespierre est décrétée. Dufourny, au nom de la délégation, reprend alors la parole pour dire :

« Citoyens représentants, nous avons été les organes du peuple de Paris et de ses environs ; mais notre satisfaction n’est pas complète, il nous reste à demander en son nom qu’il soit admis à défiler dans la salle »

La Convention accepte la demande et les officiers municipaux de toutes les communes du département remplissent la salle. Les nombreux citoyens forment alors un cortège civique, divisés en légions, précédés de tambours. Ils défilent tous, s’écriant avec enthousiasme : « Vive la République ! Vive la Montagne ! Vive le 31 mai ! Vive la République ! »

Deforgues, ministre des affaires étrangères demande à prendre la parole, l’obtient, fait une déclaration et prête serment, Delacroix demande que la séance ne soit point levée, sans que la Constitution n’ait été définitivement rédigée et sa proposition est adoptée. Mais Hérault-Séchelles intervient à nouveau pour dire :

« Je demande à la Convention de revenir sur ce décret. Pour répondre à l’empressement que vous avez d’entendre une dernière lecture de la Constitution, le Comité de salut public a employé une grande partie de la nuit à rédiger la Déclaration des droits que vous venez d’adopter ; il ne peut vous lire la Constitution que demain à une heure ; mais comme rien ne doit manquer à cette heureuse journée, je demande que la séance soit levée, et que nous allions nous réunir à nos frères et nos amis. »

Par acclamations la Convention approuve, et la séance est levée à 3 heures.

                

                                                                                                                                 document Archives nationales

 

Comme prévu, le lendemain, Hérault de Séchelles se présentait à nouveau devant la Convention et y faisait adopter la nouvelle Constitution. Soumise ensuite à référendum et acceptée à la presque unanimité des votants, elle a été mise en sommeil jusqu’à la Paix et ne fut jamais appliquée pas plus que la Déclaration des Droits qui lui servait d’introduction.

 

Les historiens ne leur en accordent pas moins une certaine importance, la Constitution parce qu’elle donnait l’état de citoyen à la plupart des étrangers domiciliés en France depuis une année, la Déclaration parce qu’elle considérait  l'égalité comme étant le droit naturel fondamental et affirmait les droits au travail, à l'assistance et à l'instruction, ainsi que celui de s'insurger contre les oppressions. Tout en confortant les droits à la propriété, à la sûreté et à la liberté économique.

 

 

sources et ressources

 

Tout ce qui précède a été trouvé sur l’inépuisable site des ressources numériques de la B.N.F.  http://gallica.bnf.fr

 

Le visiteur qui voudra tout connaître des séances de la Convention dont il question ici ira y consulter les documents suivants :

 

Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série. 1787 à 1799. Tome LXVII. Du 20 juin 1793 au 30 juin 1793 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; fondé par MM. Mavidal et E. Laurent

 

Il sont en mode image. L’intervention de Marie-Jean Hérault de Séchelles du 23 juin (Déclaration) commence à la page 106 ; celle du lendemain (Constitution) débute à la page 138. Mais il vaut mieux commencer la lecture quelques pages avant pour mieux apprécier la chaude ambiance dans laquelle se déroulaient les débats.

 

Le néophyte qui, comme nous, s’aventurera à aller regarder plus loin dans le temps avant ou après, s’étonnera puis s’habituera sans doute à trouver, de 1789 à 1799, tous les jours ou presque et partout, cette atmosphère survoltée où le délirant côtoie le grandiose, le sanglant, l’extravagant, l’épique, le grotesque et le grandiloquent. Il risque, comme nous, de s’y perdre et d’en sortir avec des tas de questions sans réponses.

 

On pourra aussi, pour rester dans l’époque, et toujours sur le site de la BNF, consulter en mode image  L’Ami des Jeunes Patriotes ou Catéchisme Républicain de Chemin fils daté de 1794, où l’auteur, entre autres conseils sur l’écriture, l’addition, la soustraction, la multiplication, l’histoire de la Révolution, le texte des chants patriotiques, la description du calendrier républicain ; donne le texte de la Déclaration des Droits de l’Homme de 1793 avec des explications et illustrations destinées aux plus jeunes.

 

Sur le site des Archives Nationales et à l’adresse suivante :

http://www.culture.gouv.fr/documentation/archim/accueil.html

on trouvera de nombreuses images de documents relatifs à l’époque révolutionnaire.

 

Sur un thème proche – la devise de la République- on pourra aussi consulter notre page intitulée : à la recherche de la fraternité

 

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édition 8 mars 2005